Actualités

Réglementation des déchets sauvages

06/07/2018

Un arrêté municipal a été pris suite à un constat fréquent des dépôts sauvages et des déversements de déchets de toute nature sur la Commune de Bas-en-Basset qui portent atteinte à la salubrité et à l'environnement. 

Toutes infractions au présent arrêté, donneront lieu à des sanctions prévues par le Code Pénal.

Cet arrêté, publié le 05 juillet 2018, est consultable dans notre rubrique Urbanisme, Environnement et cadre de vie - Gestion des Déchets. 

> Lire la suite

ZONE BLEUE

25/06/2018

Depuis le 21 juin 2018, une zone de stationnement réglementé (zone bleue) a été mise en place sur la Commune dans le centre bourg à savoir:

- Rue Soeur Fontbonne 

- Place Centrale

- Place de la Mairie 

Il est interdit de laisser stationner un véhicule pendant une durée supérieure à 1h30, tous les jours entre 08h00 et 19h00. 

Un disque de stationnement conforme aux normes européennes doit être utilisé et apposé en évidence sur la face interne du pare-brise ou, si le véhicule n'en comporte pas, à un endroit apparent convenablement choisi.

Les disques bleus...

> Lire la suite

Enquête statistique sur la mobilité des personnes

17/04/2018

Cette enquête vise à connaître les pratiques de mobilité et les parts des différents modes de transport dans les déplacements quelle que soit leur distance. Elle est la seule enquête qui permette de décrire les conditions de transport individuel sur tous les territoires : en ville et en banlieue, où la circulation est de plus en plus difficile, mais aussi dans les couronnes périphériques des villes et les campagnes, où les transports collectifs sont souvent plus rares.

L’enquête se déroule d’avril 2018 à avril 2019. Cette année de collecte permettra de tenir...

> Lire la suite

RECENSEMENT DU SERVICE NATIONAL

02/01/2018

RECENSEMENT DU SERVICE NATIONAL

Tous les jeunes nés en 2002 et domiciliés sur Bas-en-Basset doivent se faire recenser au secrétariat de la mairie dans les 3 mois qui suivent leur 16ème anniversaire. (C'est obligatoire).

Ils doivent se présenter munis de leur carte nationale d'identité, du livret de famille et d'un justificatif de domicile récent de leurs parents. 

Une attestation leur sera délivrée. Elle sera à conserver précieusement.

ATTENTION:

Si le recensement n'est pas effectué, il leur sera impossible de passer certains examens tels que le BAC, CAP...

> Lire la suite